Conseil Régional du Nord-Pas de Calais
Recherche des délibérations adoptées en Séance Plénière et Commission Permanente
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Ex: 01/12/2014
Numéro de délibération
Thème
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Administration Générale
Alimentation
Aménagement du Territoire
Apprentissage
Aquaculture
Citoyenneté
Communication
Contrats de Projets
Coopération Décentralisée
Culture
Démocratie Participative
Développement Durable
Développement Economique - S.R.D.E
Enseignement Supérieur et Recherche
Environnement et Plan Climat
Europe
Evaluation
Finances
Formation Permanente
Jeunesse et Sports
Lycée et Schéma Régional des Formations
Nouvelles Technologies
Parcs Naturels Marins
Pays et Parcs Naturels Régionaux
Pêche
Personnel
Plan Anti-Cancer
Politique du Littoral et Trait de Côte
Ports Maritimes
Régionalisation de l'Agriculture
Relations Internationales
Renouvellement Urbain
Ruralité
Santé
Tourisme
Transformation Ecologique de la Région
Transports
Commissions
Toutes les commissions
C0 : Dossier Exécutif
C1 : Finances, personnel, administration générale, communication
C2 : Développement durable, démocratie participative, évaluation
C3 : Développement économique, Schéma régional de développement économique
, nouvelles technologies, enseignement supérieur, recherche
C4 : Culture
C5 : Lycées, apprentissage, Schéma régional des formations
C6 : Formation permanente
C7 : Jeunesse et sports
C8 : Aménagement du territoire, tourisme, environnement, plan climat
C9 : Santé, plan anti-cancer
C10 : Mer
C11 : Transports
C12 : Alimentation, régionalisation de l'agriculture, ruralité
C13 : Citoyenneté, relations internationales, coopération décentralisée
C14 : Europe, contrats de projets, ANRU
C15 : Transformation écologique de la Région Nord—Pas de Calais
C99 : Sans présentation en Commission Thématique
Rapporteur
Tous les rapporteurs
Dans le titre
Dans le texte
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Type de document
Tous les Documents
DELIBERATION
TABLEAU FINANCIER
10 dossiers par page
20 dossiers par page
50 dossiers par page
100 dossiers par page
Les délibérations que vous trouverez sur ce site ont fait l'objet d'un affichage et d'une publication au recueil des actes administratifs.
Si vous le souhaitez, une consultation peut être faite auprès des Archives Régionales, siège de Région 151, Boulevard Hoover à LILLE, aux horaires suivants :
- Lundi : 13 h 15 - 16 h 45 - Du mardi au vendredi : 9 h - 11 h 45 / 13 h 15 - 16 h 45
Fermeture annuelle du 14 juillet au 15 août.
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la Direction des Assemblées au 03 28 82 65 01